Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPDYNE
Etablissements Cler

Numéro de dépôt :
938055
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STOPDYNE

Déposée le 10 octobre 1975 par Etablissements Cler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOPDYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Cler domicilié(e) (soc. an.), 56, rue Lécuyer, Aubervilliers (Seine Saint-Denis). - France.

La marque STOPDYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque STOPDYNE est expirée depuis le 10 octobre 1985.

Etablissements Cler a également déposé les autres marques suivantes : MOTODYNE , MOTODYNE , VARIODYNE , ROTODYNE , ROBODYNE , ROTODYNE


Etablissements Cler - (soc. an.), 56, rue Lécuyer, Aubervilliers (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Tout systéme de freinage ou de ralentissement, électrique ou mécanique, pour organes de transmission ou pour moteurs électriques ou non (à l'exception de ceux destinés aux véhicules terrestres).